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La Plateforme a pour objet :
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L'accès au Site est libre.
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Il est strictement interdit :
Le Client demeure seul responsable des contenus qu'il dépose sur la Plateforme (logos, images, textes, documents, inspirations, etc.).
Il garantit disposer de l'ensemble des droits nécessaires à leur utilisation dans le cadre des prestations confiées à Develly.
Le Client concède à Develly, pour la durée de la relation contractuelle, une autorisation non exclusive d'utiliser ces contenus, strictement limitée aux besoins de l'exécution des prestations.
Les livrables sont mis à disposition du Client via la Plateforme.
Les droits de propriété intellectuelle afférents aux livrables, ainsi que leurs conditions d'utilisation, sont définis dans les Conditions Générales de Vente ou dans les contrats conclus entre Develly et le Client.
Les demandes de retours, corrections ou itérations sur les livrables sont limitées et encadrées contractuellement.
Le nombre, le périmètre et les modalités des retours sont définis dans le devis, le contrat ou les Conditions Générales de Vente applicables à la prestation concernée.
Develly s'efforce d'assurer l'accès à la Plateforme pendant toute la durée de la relation contractuelle et, le cas échéant, pendant la durée d'un abonnement actif (maintenance, SEO ou autres prestations récurrentes).
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